Orelle Patrimoine

Le bureau de l'association est dirigé par Annick Fontaine, Baptiste Chamberod et Hervé Girard. Il est composé au total de cinq membres actifs.

Les adhérents de l'association sont une trentaine. Ils habitent à Orelle dans différents villages de la commune ou bien ont une attache au territoire.

Plusieurs secteurs sont divisés : patrimoines historique, culturel et naturel. Il faut y englober le patrimoine chrétien, industriel, glaciaire, agricole, touristique, industriel, artistique, sportif, artisanal et technologique.

Les équipes de bénévoles se relaient sur des projets votés lors des assemblées générales qui se tiennent selon les statuts de l'association en place depuis 1997.

La bibliothèque municipale d'Orelle est tenue par des bénévoles d'Orelle Patrimoine qui effectuent des permanences le lundi de 10 h à 11 h et le jeudi de 18 h à 19 h.

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Orelle Patrimoine Orelle (Savoie)

STATUTS DE L'ASSOCIATION

Article 1er : Disposition générale

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Orelle Patrimoine ».

Article 2 : Objet

Cette association a pour but de « sauvegarder et mettre en valeur le patrimoine de la commune d'Orelle ».

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à Orelle (code postal : 73140, code Insee : 73194) à l'adresse postale suivante : 93, route d'Orelle ; Orelle (chef-lieu) ; 73140 Orelle. Il est choisi par la ratification de l'assemblée générale.

Article 4 : Composition

À la dernière assemblée générale, l'association se compose de 17 membres adhérents.

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 6 : Membres

Les membres de l'association rendent des services demandés par le bureau. Ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 5 € et dont la candidature a été validée à l'écrit par le bureau sont des membres adhérents actifs de l'association.

Article 7 : Radiation

La qualité de membre de l'association se perd par :

— la démission ;

— le décès ;

— la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée ou par courrier électronique à fournir des explications.

Article 8 : Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

— le montant des cotisations des membres ;

— les subventions de l'État français, des départements et des communes (en particulier celles de la commune d'Orelle, étant annuelles ou exceptionnelles) ;

— les ventes organisées par l'association.

Article 9 : Bureau

L'association ne possède pas de conseil d'administration mais est dirigée par un bureau de membres, élus au besoin lors de l'assemblée générale pour au moins un an. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé :

— d'un président ;

— d'un ou plusieurs vice-présidents ;

— d'un secrétaire, voire un ou plusieurs secrétaires adjoints ;

— d'un trésorier, voire un trésorier adjoint.

En cas de vacances, le bureau pourvoit éventuellement, de manière provisoire, au remplacement des membres absents.

Article 10 : Réunion du bureau

Le bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur la convocation du président ou sur la demande de réunion de plusieurs membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association. Elle se tient chaque année. Au moins deux semaines avant la date fixée, les membres de l'association sont invités par les soins du bureau ; l'ordre du jour est déjà fixé. Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association. Une feuille d'émargement indique la présence des membres et spectateurs. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée générale. Après épuisement de l'ordre du jour, il est éventuellement procédé à l'élection du bureau. Ne peuvent être électeurs uniquement les adhérents déjà membres depuis la dernière assemblée générale.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire

Au besoin ou sur la demande de plus de la moitié des membres de l'association, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, d'après les formalités prévues par l'article 11.

Article 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Cet éventuel règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui touchent à l'administration interne de l'association. Ces modalités de fonctionnement hiérarchisent les relations du bureau.

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par au moins les deux tiers des membres présents à l'assemblée générale ainsi que l'intégralité des membres du bureau, l'association est dévolue conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Agréé à Orelle par la présidente, Annick Fontaine, et le vice-président, Baptiste Chamberod.

Orelle Patrimoine Orelle (Savoie)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION

Article 1er : Dispositions

En vertu de la loi nationale sur les associations du 1er juillet 1901, du décret français du 16 août 1901, de l'article 13 des statuts de l'association Orelle Patrimoine, un règlement intérieur est établi par le bureau et approuvé par l'assemblée générale.

Article 2 : Objet

Ce règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui touchent à l'administration interne de l'association. Ces modalités de fonctionnement hiérarchisent les relations du bureau.

Article 3 : Définition du bureau et de ses rôles

D'après l'article 9 des statuts de l'association, Orelle Patrimoine ne possède pas de conseil d'administration mais est dirigée par un bureau de membres, élus au besoin lors de l'assemblée générale pour au moins un an. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé :

— d'un président ;

— d'un ou plusieurs vice-présidents ;

— d'un secrétaire, voire un ou plusieurs secrétaires adjoints ;

— d'un trésorier, voire un trésorier adjoint.

En cas de vacances, le bureau pourvoit éventuellement, de manière provisoire, au remplacement des membres absents.

D'après l'article 10 des statuts de l'association, le bureau se réunit au moins une fois tous les six mois, sur la convocation du président ou sur la demande de réunion de plusieurs membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Ces réunions peuvent être remplacées par des échanges à distance, notamment par messages téléphoniques écrits ou par courriels.

Article 4 : Pouvoir absolu du bureau

Le bureau de l'association organise les différents projets et valide les manifestations. Aucun avis ne peut être rendu et aucune activité ne peut être pratiquée au nom de l'association sans avoir été au préalable examinés et validés par les membres du bureau après des échanges entre eux menant à une décision claire et diffusée.

Article 5 : Pouvoir relatif des membres

L'article 6 des statuts de l'association définit les membres de l'association comme des adhérents qui « rendent des services demandés par le bureau ». Selon ce même article, « ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 5 € et dont la candidature a été validée à l'écrit par le bureau sont des membres adhérents actifs de l'association ». En tout état de cause, les adhérents de l'association, qu'ils soient membres simplement adhérents ou actifs, n'ont pas de pouvoir sur les lignes directrices à prendre au nom d'Orelle Patrimoine hormis lors des projets présentés par le bureau en assemblée générale selon les modalités prévues à l'article 11 des statuts de l'association.

Article 5 : Relations bureau-membres

Les membres de l'association sont soumis aux ordres et aux décisions du bureau. Néanmoins, une importance est donnée aux conversations internes afin de trouver des solutions à des potentiels problèmes ou bien d'améliorer des idées. Parmi les membres, des rôles peuvent être donnés à certains, leur accordant une qualité de « membre actif meneur » sur une thématique particulière au sein d'un projet, sous réserve d'acceptation en assemblée générale et en précisant la durée (reconductible) de la promotion. Les membres sont tenus de participer aux activités de l'association dans le cadre de leurs disponibilités ; sinon, ils sont informés de l'avancée du projet par courriel.

Article 6 : Radiation

Conformément à l'article 6 des statuts de l'association, la qualité de membre de l'association se perd par :

— la démission ;

— le décès ;

— la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée ou par courrier électronique à fournir des explications.

Article 7 : Hiérarchie interne

Au sein du bureau, le président détient une place prépondérante dans les projets et choix de l'association. Accompagné d'un éventuel vice-président, il dirige le restant des membres élus au bureau et coordonne les actions du secrétariat et de la trésorerie. Il fait le lien avec l'office de tourisme d'Orelle, le conseil municipal d'Orelle et les autres associations. L'ordre hiérarchique décroissant en matière de responsabilités et d'autorité est le suivant : président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint, trésorier, trésorier adjoint, autres membres de l'association.

Article 9 : Coordonnées

Chaque adhérent de l'association est tenu de fournir ses coordonnées personnelles les plus précises possibles et à jour quant à :

– son adresse postale,

– son numéro de téléphone portable ou fixe,

– son adresse de courriel.

Ses coordonnées ne sont en aucun cas divulguées à l'extérieur du bureau de l'association et peuvent être renseignées sur la fiche de présence lors de l'assemblée générale ou bien en ligne à l'aide du formulaire d'inscription de l'association sur le site Internet d'Orelle Patrimoine : https://orelle-patrimoine.webnode.fr.

Agréé à Orelle par la présidente, Annick Fontaine, et le vice-président, Baptiste Chamberod.